Have a question?
Message sent Close

Mentions légales

Mentions légales

Identité :
Lycée français international de Kyoto

411 Motoshinmeicho Tominokojidôri Gojo agaru Shimogyô-ku Kyoto 〒600-8065
Directeur de la publication : Emmanuel Resbeut

La loi Informatique, Fichiers et Libertés :

Conformément aux articles 38 et 40 de la loi n°2004-801 du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Ce droit peut s’exercer, sous preuve de votre identité, par email à l’adresse viescolaire@lfikyoto.org ou par courrier à : Lycée Français International de Kyoto – 411 Motoshinmeicho Tominokojidôri Gojo agaru Shimogyô-ku Kyoto 〒600-8065 – Japon.
Le droit d’auteur et propriété intellectuelle – copyright :

L’ensemble des éléments figurant sur le site Internet lfikyoto.org (textes, dessins, programmes, photographies, noms, logos etc…) est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle français. Hors de France, ces éléments bénéficient de la protection du droit d’auteur dans tous les états signataires de la Convention de Berne.

Conformément au Code de la Propriété Intellectuelle, toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution, et/ou traduction de l’un des quelconque éléments du site lfikyoto.org, de façon intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit (électronique, papier, etc…) est interdite sans autorisation expresse et préalable de l’aefe.

Toute utilisation non expressément autorisée constitue une violation des droits d’auteur et une contrefaçon en application des articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Elle peut également constituer un acte de concurrence déloyale selon l’article 1382 du Code Civil et une violation du droit à l’image et/ou des droits de la personnalité selon l’article 9 du même code.
Le Lycée Français International de Kyoto se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires en responsabilité civile et/ou pénale à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction.
Le droit de réponse :

Conformément aux lois n°82-652 du 29 juillet 1982, n° 2004-575 du 21 juin 2004 et décision 2004-496 DC du 10 juin 2004, toute personne physique ou morale nommée ou désignée sur le site lfikyoto.org dispose d’un droit de réponse, sans préjudice des demandes de corrections ou de suppression du message.

La demande d’exercice du droit de réponse, adressée au directeur de la publication, doit être présentée au plus tard dans un délai de trois mois à compter de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande. Le demandeur doit préciser les imputations sur lesquelles il souhaite répondre et la teneur de la réponse qu’il se propose d’y faire. Cette insertion est gratuite et effectuée dans les trois jours à compter de la date de réception.

Politique de confidentialité

Utilisation des informations personnelles

Nous ne collectons aucun renseignement personnel à moins que vous ne le fournissiez volontairement en nous envoyant un courriel, en participant à un sondage ou en remplissant un formulaire en ligne. Les renseignements personnels soumis ne seront pas transférés à des tiers non affiliés, sauf indication contraire au moment de la collecte. Lorsqu’un utilisateur soumet des informations personnellement identifiables, celles-ci sont utilisées uniquement aux fins indiquées au moment de la collecte.

Consentement

Lorsque le consentement à l’utilisation et à la divulgation de renseignements personnels est requis, l’école demandera le consentement de la personne appropriée. Dans le cas des renseignements personnels d’un élève, l’école demandera le consentement de l’élève et / ou du parent selon les circonstances et la capacité mentale et la maturité de l’élève pour comprendre les conséquences de l’utilisation et de la divulgation proposées.

Cookie

Un cookie est un petit fichier texte stocké par votre navigateur qui permet au site de “mémoriser” vos préférences sur le site de visite à visiter. L’utilisation d’un cookie n’est en aucun cas liée à des informations personnelles identifiables sur notre site. Les navigateurs Web disposent de paramètres vous permettant de refuser les cookies, ou d’accepter les cookies de manière sélective, ou de supprimer les cookies précédemment acceptés. Veuillez noter que le refus ou la suppression des cookies de notre site Web peut rendre certaines fonctions indisponibles pour vous.

Fichiers journaux

À l’instar de la plupart des serveurs de sites Web standard, nous utilisons des outils statistiques sur les sites Web, tels que Google Analytics, pour analyser les tendances relatives à l’accès et à l’utilisation de notre site Web. Les informations surveillées comprennent les adresses IP, l’emplacement géographique des visiteurs (pays, ville), le type de navigateur, le fournisseur d’accès Internet, les pages de renvoi / sortie, le type de plateforme, l’horodatage, le temps passé sur les pages et les mots clés utilisé pour trouver notre site via les moteurs de recherche. Ces informations sont anonymes et ne peuvent pas être directement liées à des utilisateurs individuels. Nous pouvons l’utiliser pour identifier les zones à haute utilisation ou à faible utilisation du site, identifier les zones problématiques du site, analyser les grandes tendances démographiques de nos visiteurs et prendre des décisions pour faciliter la recherche et la navigation sur notre site.

Liens

Ce site peut contenir des liens vers d’autres sites. Veuillez noter que nous ne sommes pas responsables des pratiques de confidentialité de ces autres sites. Nous encourageons nos utilisateurs à être conscients quand ils quittent notre site et à lire les déclarations de confidentialité de chaque site Web qui recueille des informations personnellement identifiables. Cette déclaration de confidentialité s’applique uniquement aux informations collectées sur ce site.

Informations de contact

Si les utilisateurs ont des questions ou des suggestions concernant notre politique de confidentialité, veuillez nous contacter.
viescolaire@lfikyoto.org